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Documents (Descripteurs)

• [Ressource en ligne] Bonnes pratiques de propriété intellectuelle : les bons réflexes pour sécuriser les productions de communication de l’État / Principal France. Ministère de l'Économie, des Finances, et de la souveraineté industrielle et numérique. Direction des affaires juridiques. Ministère de l'Économie, des Finances, et de la souveraineté industrielle et numérique, 2023
  
• [Ressource en ligne] Propriété intellectuelle - Droit d’auteur, droit à l’image à l’ère du numérique / Principal France. Ministère de l'Économie, des Finances, et de la souveraineté industrielle et numérique. Direction des affaires juridiques. 2024
  
• [Monographie] L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique / Principal BASIRE Yann ; Principal LE GOFFIC Caroline. -Paris-La Défense : Gualino, 2023. - 1 vol. (152 p.) ; 17 cm
  ISBN 978-2-297-22177-1
  
• [Ressource en ligne] Guide du droit d'auteur : usage et création des ressources numériques / Principal BOUCHET-LE MAPPIAN Émilie ; Principal CHATRY Sylvain ; Principal LE CAM Stéphanie. Ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'Innovation, 2018
  
• [Monographie] La para-propriété intellectuelle / Directeur de publication BRUGUIÈRE Jean-Michel. -Paris : Dalloz, 2022. - 1 vol. (VI-172 p.) ; 24 cm
  ISBN 978-2-247-20788-6
  
• [Monographie] Histoire de la propriété intellectuelle / Principal GALVEZ-BEHAR Gabriel. -Paris : La Découverte, 2022. - 1 vol. (127 p.) ; 19 cm
  ISBN 978-2-7071-9359-9
  
• [Ressource en ligne] Code de la propriété intellectuelle legifrance, Mise à jour permanente
  
• [Monographie] L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle / Principal OLIVA Anne-Marie. -Paris-La Défense : Gualino, 2022. - 1 vol. (146 p.) ; 17 x 17 cm
  ISBN 978-2-297-07399-8
  
• [Ressource en ligne] Partyright : [pour comprendre les grandes licences du droit d'auteur en France] / Principal Université De Guyanne ; Adaptateur Ikigai. 2022
  
• [Monographie] Droit des propriétés intellectuelles / Principal ZOLLINGER Alexandre. -Paris : Ellipses, 2021. - 1 vol. (159 p.) ; 24 cm
  ISBN 978-2-340-05843-9
  
• [Support de formation] Naviguez sur Internet / OPENCLASSROOMS ; DREUILLE Valentine de. 2020
  
• [Ressource en ligne] S.I.Lex, le blog revisité: parcours de lectures dans le carnet d’un juriste et bibliothécaire / Directrice de publication Clément Sarah ; Directeur de publication LEROY-TERQUEM Mélanie. -Villeurbanne : Presses de l'Enssib, 2019
  ISBN 979109128169-0
  
• [Monographie] Libres (petits) enfants du numérique : communs et licences libres dans le secteur culturel / Principal FARCHY Joëlle ; Principal De La Taille, Marie. Presses des Mines, 2018. - 1 vol. (313 p.) ; illustrations en couleur ; 21 x 15 cm
  ISBN 978-2-35671-490-9
  
• [Monographie] Droits d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique / Principal MATTATIA Fabrice. Eyrolles, 2019. - 1 vol. (XII-201 p.) ; illustrations en noir et blanc ; 24 x 19 cm
  ISBN 978-2-212-67739-3
  
• [Monographie] Les standards de la propriété intellectuelle Dalloz, 2018. - 1 vol. (139 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-247-17035-7
  
• [Ressource en ligne] Guide des auteurs de livres 2019 / Principal Centre national du livre ; Principal Société des gens de lettres (France) ; Principal FILL . 2019
  
• [Ressource en ligne] Le Parlement approuve de nouvelles règles sur le droit d’auteur sur internet / Parlement européen. -Bruxelles : Parlement européen, 2019
  
• [Ressource en ligne] Presse, plateformes, créateurs... les avancées de la directive droit d'auteur / Principal Ministère de la Culture. 2019
  
• [Ressource en ligne] Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes / OMPI. 2016
  
• [Monographie] Le droit de l'édition numérique / Duvillié, Tiphaine. -Paris : L'Harmattan, 2017. - 1 vol. (399 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-343-12927-3
  
• [Monographie] Contrats de l'audiovisuel : cinéma, télévision et numérique / Montels, Benjamin. -Paris : LexisNexis, 2017. - 618 p. ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-7110-2810-8
  
• [Monographie] Internationaliser sa production : cessions de droits & coéditions / Botrel, Charlotte. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2017. - 1 vol. (127 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-7654-1546-6
  
• [Monographie] Petit lexique droit de la propriété intellectuelle / TAFFOREAU Patrick. -Issy-Les-Moulineaux : Gualino, 2016. - 46 p.
  ISBN 978-2-297-05393-8
  
• [Monographie] Le droit d'auteur : un dispositif de protection des oeuvres / Principal PIERRAT Emmanuel ; Principal NEAUD Fabrice. -Paris : Le Lombard, 2016. - 79 p.
  ISBN 978-2-8036-3637-2
  
• [Monographie] Open access et droit d'auteur / BERNAULT Carine. -Bruxelles : Larcier, 2016. - 227 p.
  ISBN 978-2-8044-8480-4
  
• [Monographie] Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés / BERNAULT Carine ; CLAVIER Jean-Pierre. -Paris : Ellipses, 2016
  ISBN 978-2-340-01410-7
  
• [Monographie] Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international / TAFFOREAU Patrick ; MONNERIE Cédric. -Issy-Les-Moulineaux : Gualino, 2015. - 605 p.
  ISBN 978-2-297-03994-9
  
• [Ressource en ligne] De l'auteur aux lecteurs : la chaîne du livre / Agence Livre cinéma audiovisuel en Nouvelle-Aquitaine. 2015
  
• [Monographie] La propriété intellectuelle : génération innovation, un programme de formation à la propriété industrielle de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle) / BREESÉ Patrick ; KERMADEC Yann de. -Paris : Nathan, 2014. - 167 p.
  ISBN 978-2-09-163155-4
  
• [Monographie] Propriété intellectuelle : géopolitique et mondialisation / Dulond De Rosnay Mélanie. -Paris : CNRS éditions, 2013. - 225 p.
  ISBN 978-2-27107622-9
  
• [Ressource en ligne] Rapport de la Mission "Acte II de l'exception culturelle": contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique / Lescure Pierre. -Paris : Ministère de la Culture, 2013
  
• [Monographie] Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne / Lucas André ; SIRINELLI Pierre ; Bensamoun Alexandre. -Paris : Dalloz, 2012. - 166 p.
  ISBN 978-2-247-12067-3
  
• [Monographie] Droit d'auteur et bibliothèques / ALIX Yves. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2012. - 241 p.
  ISBN 978-2-7654-1348-6