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Ressource en ligne

H 1 Guide du droit d'auteur : usage et création des ressources numériques

BOUCHET-LE MAPPIAN Émilie (Principal) ; CHATRY Sylvain (Principal) ; LE CAM Stéphanie (Principal)
: Ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'Innovation,
85 p. 2018.
4e éd.

Guide didactique et pratique, en ce qu'il part de l'usager et non des règles juridiques.
Sommaire :
- Introduction
- Vous êtes utilisateur d'une œuvre
- Identifier le titulaire des droits d'auteur
- Respecter les droits d'exploitation
- Respecter le droit moral
- Vous êtes créateur d'une œuvre
- Respecter les droits sur les contenus préexistants
- Vos droits sur le contenu créé
- Annexes


[Consulté le 24/03/2023]
Mots clefs : droit d'auteur ; Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information ; propriété intellectuelle ; droit de copie

Diffusé sur : hal.science
Site : https://hal.science/hal-02873331/
Voir aussi : https://hal.univ-rennes2.fr/hal-02873331/document

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