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Documents (Descripteurs)

• [Ressource en ligne] PLATON : les grands enjeux de l’exception handicap au droit d’auteur / Principal CLATIN Marianne. -Montpellier : ABES, 2022
  ISBN 2108-7016
  
• [Ressource en ligne] Sauvegarder l’historique / Principal EGGIS Gilles d'. -Paris : Éditions de la Bibliothèque publique d’information, 2021
  ISBN 2680-5146
  
• [Ressource en ligne] Constituer un réseau d’accès aux archives de l’internet : l’exemple français / Aniesa, Ange ; Bouchard, Ariane. IFLA, 2017
  
• [Périodique en ligne] Astérisque -Paris : Société civile des auteurs multimedia (France) , 2020
  ISBN 2256-6872
  
• [Ressource en ligne] Les principes de l'exception handicap au droit d'auteur / Principal Ministère de la Culture. 2019
  
• [Ressource en ligne] Accueillir en bibliothèque les personnes empêchées de lire du fait d’un trouble ou d’un handicap : Vade-mecum relatif à la mise en oeuvre de l’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées dans les bibliothèques publiques / Maumet, Luc. 2018
  
• [Monographie] La gratuité, c'est le vol : 2015 : la fin du droit d'auteur ? / Malka, Richard. 2015. - 30
  
• [Ressource en ligne] Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes / OMPI. 2016