m

Documents  BOUCHET-LE MAPPIAN Émilie | enregistrements trouvés : 1

O
     

-A +A

P Q


Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Guide didactique et pratique, en ce qu'il part de l'usager et non des règles juridiques.
Sommaire :
- Introduction
- Vous êtes utilisateur d'une œuvre
- Identifier le titulaire des droits d'auteur
- Respecter les droits d'exploitation
- Respecter le droit moral
- Vous êtes créateur d'une œuvre
- Respecter les droits sur les contenus préexistants
- Vos droits sur le contenu créé
- Annexes
Guide didactique et pratique, en ce qu'il part de l'usager et non des règles juridiques.
Sommaire :
- Introduction
- Vous êtes utilisateur d'une œuvre
- Identifier le titulaire des droits d'auteu...

... Lire [+]

Z