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Directeur adjoint du département de la reproduction à la BNF, l'auteur aborde, sous leurs différents aspects, les deux usages de la reproduction des documents graphiques : l'usage d'illustration et l'usage documentaire. Il présente les concepts fondamentaux qui président au choix des techniques de reproduction (notamment la numérisation), les règles juridiques et les enjeux économiques.
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Les bibliothèques sont confrontées aux questions de droit d'auteur, droits voisins et droit des bases de données. L'irruption du numérique et le développement des ressources électroniques ayant bouleversé en profondeur le rapport au document, cet ouvrage propose une approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique suivie de deux parties sur les aspects du droit d'auteur.
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Universitaires et spécialistes en propriété littéraire et artistique interrogent les exceptions au droit d'auteur. Ils analysent la façon dont l'équilibre des intérêts peut être recherché dans trois séries d'exceptions : l'exception de copie privée à travers l'examen de l'arrêt Padawan, les exceptions à des fins d'information d'actualité, et celles à des fins d'enseignement et de recherche.
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La SOFIA: Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit, créée en 1999, est l'organisme de gestion du droit de prêt en bibliothèque et de la rémunération de la copie privée pour le livre et de l'aide à la création.
Sur le site on trouve des informations sur:
- le droit de prêt
- la gestion des livres indisponibles pour les auteurs et leurs éditeurs
- la copie privée numérique
- les déclarations des nouvelles œuvres des auteurs, les déclarations de vente de livres des éditeurs et des fournisseurs aux organismes de prêt et les déclarations d'achat de livres par les organismes de prêt.
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Manuel proposant un cours complet et 21 cartes mentales qui offrent une approche visuelle des notions essentielles du droit des propriétés intellectuelles.@Electre2021
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Guide didactique et pratique, en ce qu'il part de l'usager et non des règles juridiques.
Sommaire :
- Introduction
- Vous êtes utilisateur d'une œuvre
- Identifier le titulaire des droits d'auteur
- Respecter les droits d'exploitation
- Respecter le droit moral
- Vous êtes créateur d'une œuvre
- Respecter les droits sur les contenus préexistants
- Vos droits sur le contenu créé
- Annexes
Guide didactique et pratique, en ce qu'il part de l'usager et non des règles juridiques.
Sommaire :
- Introduction
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- Identifier le titulaire des droits d'auteu...
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