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Ressource en ligne

H 1 Sécurité des biens culturels : guide à l'usage des propriétaires publics et privés : de la prévention du vol à la restitution de l'objet volé

Ministère de la Culture
103 p. 2010.

« Ce guide se veut une réponse concertée, documentée et argumentée à toutes les questions que peuvent se poser propriétaires et responsables du patrimoine.
Dans ce guide, seront successivement abordés la politique de prévention des vols à mettre en œuvre par tout propriétaire de bien culturel, le comportement à adopter en cas de vol et, en cas de redécouverte du bien volé, les actions en restitution, en revendication et/ou en réparation et leurs modalités. »


[consulté le 17/08/2023]
Mots clefs : sécurité des collections

ISBN : 978-2-11-128079-3
Diffusé sur : culture.gouv.fr
Site : http://www2.culture.gouv.fr/culture/securite-biensculturels/data/catalogue.pdf

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