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CARON Christophe

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Droit d'auteur et droits voisins / CARON Christophe - Paris : LexisNexis , 2020.

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Les principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique sont précisés : titularité des droits dans les oeuvres plurales, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, la contrefaçon et les sanctions, la législation régissant les acteurs culturels, les créateurs de bases de données ou les producteurs sportifs.@Electre2021
Les principes relatifs à la protection de la propriété littéraire et artistique sont précisés : titularité des droits dans les oeuvres plurales, droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, la ...

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Type

Monographie [1]

Date de parution

2020 [1]

Descripteurs

Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information [1]

propriété littéraire et artistique [1]

Auteur(s)

CARON Christophe [1]

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