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LE CAM Stéphanie

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Guide du droit d'auteur : usage et création des ressources numériques / BOUCHET-LE MAPPIAN Émilie ; CHATRY Sylvain ; LE CAM Stéphanie Ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'Innovation , 2018. H

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Guide didactique et pratique, en ce qu'il part de l'usager et non des règles juridiques.
Sommaire :
- Introduction
- Vous êtes utilisateur d'une œuvre
- Identifier le titulaire des droits d'auteur
- Respecter les droits d'exploitation
- Respecter le droit moral
- Vous êtes créateur d'une œuvre
- Respecter les droits sur les contenus préexistants
- Vos droits sur le contenu créé
- Annexes
Guide didactique et pratique, en ce qu'il part de l'usager et non des règles juridiques.
Sommaire :
- Introduction
- Vous êtes utilisateur d'une œuvre
- Identifier le titulaire des droits d'auteu...

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