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Description des processus de recherche, des outils de la recherche et un rappel des règles d'écriture des références aux documents pour chacune des sources du droit. L'ouvrage s'articule autour de la législation (belge, européenne, internationale), de la jurisprudence et de la doctrine.
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L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d’assurer le développement de cet accès libre aux articles scientifiques, spécialement lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. On prétend ainsi favoriser le partage des connaissances. Une telle évolution implique un bouleversement des rapports entre les auteurs de ces œuvres et leurs éditeurs.
Le droit d’auteur occupe donc une place centrale en la matière, les modalités de son exploitation déterminant la possibilité de diffuser l’oeuvre scientifique en open access.
Cet ouvrage se propose d’analyser les différentes formes d’open access mais aussi d’explorer les mesures mises en œuvre dans plusieurs pays pour le promouvoir.
L'ouvrage intéresse les magistrats et les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, les bibliothécaires ainsi que les professeurs et leurs étudiants.
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Nous assistons actuellement à une véritable révolution sociale, économique et technologique. L’exploitation des données avec le big data, l’internet des objets, va changer le monde. Face aux avancées, mais également aux inquiétudes que cette révolution suscite, il est important de s’appuyer sur les droits fondamentaux. Ainsi l’ouvrage revient sur la jurisprudence tant de la Cour de justice européenne que celle de la Cour européenne des droits de l’homme.
Une attention particulière est également donnée au champ d’application territorial de la proposition de règlement et au transfert des données. L’ouvrage met également en relief la perception américaine des règles de protection des données personnelles par rapport aux dernières négociations entre l’Europe et les Etats-Unis ; il traite en particulier du droit à l’oubli, du profilage ou de la notification des failles de sécurité ; il met en exergue les défis de la protection des données personnelles dans le domaine des services financiers, notamment en matière de fraude au paiement.
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Le plan du livre s’articule autour de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine, déclinées pour la Belgique, l’Union européenne et, le cas échéant, la sphère internationale. Pour chacune de ces sources du droit sont systématiquement posées les questions suivantes : que cherche-t-on ? Avec quels outils peut-on mener la recherche ? Comment procède-t-on ? S’agissant des supports informatisés, des captures d’écran accompagnent les principales étapes de la recherche, au départ d’exemples concrets.
Ce manuel est destiné, en ordre principal, aux étudiants inscrits au grade de bachelier en droit de l’Université de Liège, qui reçoivent un enseignement de méthodologie juridique à trois composantes : méthodologie juridique proprement dite, logique et méthodologie de la recherche documentaire juridique. Ce livre s’adresse également à toute personne qui voudrait s’initier à la recherche documentaire juridique avec les outils disponibles à ce jour.
Le plan du livre s’articule autour de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine, déclinées pour la Belgique, l’Union européenne et, le cas échéant, la sphère internationale. Pour chacune ...
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A l'heure où des entreprises essaient de se positionner comme des fournisseurs d'identité numérique, l'intervention de ces opérateurs privés en lieu et place de l'Etat est interrogée. Revenant sur une définition plus restreinte de cette notion en droit international, les contributeurs réfléchissent à un dispositif d'identification fiable et protecteur des droits et libertés.@Electre2020
A l'heure où des entreprises essaient de se positionner comme des fournisseurs d'identité numérique, l'intervention de ces opérateurs privés en lieu et place de l'Etat est interrogée. Revenant sur ...
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