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Documents (Descripteurs)

• [Ressource en ligne] Rapport de mission sur la science ouverte et le droit d'auteur / Principal BOUTRON Maxime ; collaborateur TRÉMOLIÈRE Alexandre. -Paris : Ministère de la Culture, 2023
  
• [Ressource en ligne] La mission sur la science ouverte et le droit d'auteur rend son rapport / Principal HALSENBACH Axel. -Paris : Archimag, 2024
  
• [Monographie] L'auteur, ses droits et ses devoirs / Principal PIERRAT Emmanuel. -Paris : Gallimard, 2020. - 1 vol. (841 p.) ; 18 cm
  ISBN 978-2-07-281909-4
  
• [Monographie] Une brève histoire du droit d'auteur : de l'Antiquité à l'intelligence artificielle / Principal RENDU Jean-Baptiste ; Principal ROBERT Richard ; Préfacier LANG Jack ; Préfacier SIRINELLI Pierre. -Paris : Flammarion, 2024. - 1 vol. (174 p.) ; 25 cm
  ISBN 978-2-08-043529-3
  
• [Ressource en ligne] Observatoire des rémunérations : enquête sur l’évolution des conditions contractuelles et de rémunération des auteurs du livre - / Principal Société des gens de lettres (France) ; Principal Société Des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (France). 2023
  
• [Ressource en ligne] Le secteur du livre doit-il craindre l’intelligence artificielle ? : retour sur la table ronde #4 -Paris : CNL, 2023
  
• [Ressource en ligne] 9e baromètre des relations auteurs-éditeurs / Principal Société Civile des Auteurs Multimédia (France) ; Principal Société des gens de lettres (France) . 2023
  
• [Ressource en ligne] Guide du droit d'auteur : usage et création des ressources numériques / Principal BOUCHET-LE MAPPIAN Émilie ; Principal CHATRY Sylvain ; Principal LE CAM Stéphanie. Ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'Innovation, 2018
  
• [Ressource en ligne] Partyright : [pour comprendre les grandes licences du droit d'auteur en France] / Principal Université De Guyanne ; Adaptateur Ikigai. 2022
  
• [Monographie] Droit des propriétés intellectuelles / Principal ZOLLINGER Alexandre. -Paris : Ellipses, 2021. - 1 vol. (159 p.) ; 24 cm
  ISBN 978-2-340-05843-9
  
• [Ressource en ligne] Comprendre les droits d'auteur avec les fiches Hadopi / ; Ministère de l'Éducation nationale, de la jeunesse et des sports. 2021
  
• [Articles] Droit d’auteur, domaine public et communs : retour sur un malentendu / Principal GROFFE-CHARRIER Julie. -Grenoble : L'Observatoire des politiques culturelles, 2020, n° 55. - pp. 91-94
  
• [Articles] La diffusion des oeuvres indisponibles et le respect du droit d'auteur / Principal PELLETIER Geoffroy. -Grenoble : L'Observatoire des politiques culturelles, 2020, n° 55. - pp. 54-56
  
• [Support de formation] Naviguez sur Internet / OPENCLASSROOMS ; DREUILLE Valentine de. 2020
  
• [Ressource en ligne] Comment rémunérer les auteurs ? Guide pratique / Agence régionale du livre Provence Alpes Côte d'Azur. Agence régionale du livre (Provence-Alpes-Côte d'Azur) , 2020
  
• [Monographie] Comment rémunérer les auteurs ? Guide pratique / Agence régionale du livre Provence Alpes Côte d'Azur. -Aix en Provence : Agence régionale du livre (Provence-Alpes-Côte d'Azur) , 2020. - 1 brochure (18p.)
  
• [Ressource en ligne] L'auteur et l'acte de création / Principal RACINE Bruno. Ministère de la Culture, 2020
  
• [Monographie] Propriété littéraire et artistique / Principal SIRINELLI Pierre. Dalloz, 2016. - 1 vol. (310 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-247-07555-3
  
• [Monographie] Les standards de la propriété intellectuelle Dalloz, 2018. - 1 vol. (139 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-247-17035-7
  
• [Monographie] Droits d'auteur et droits voisins : aide-mémoire / Principal Vincent, Jean. M Médias, 2019. - 1 vol. (101 p.) ; 21 x 14 cm
  ISBN 978-2-917812-92-1
  
• [Ressource en ligne] La condition du traducteur / ASSOULINE Pierre. CNL, 2011
  
• [Ressource en ligne] Guide des auteurs de livres 2019 / Principal Centre national du livre ; Principal Société des gens de lettres (France) ; Principal FILL . 2019
  
• [Ressource en ligne] Le Parlement approuve de nouvelles règles sur le droit d’auteur sur internet / Parlement européen. -Bruxelles : Parlement européen, 2019
  
• [Ressource en ligne] Presse, plateformes, créateurs... les avancées de la directive droit d'auteur / Principal Ministère de la Culture. 2019
  
• [Ressource en ligne] SOFIA [site Internet] 2019
  
• [Ressource en ligne] Qu’est-ce que l’accès ouvert ? / Principal SUBER Peter ; Traducteur LEBERT Marie. -Marseille : OpenEdition Press, 2016
  ISBN 9782821869806
  
• [Ressource en ligne] Déclaration des ventes de livres aux organismes de prêt (droit de prêt en bibliothèque) (Service en ligne) / SOFIA. 2018
  
• [Monographie] La gratuité, c'est le vol : 2015 : la fin du droit d'auteur ? / Malka, Richard. 2015. - 30
  
• [Ressource en ligne] Glossaire français - anglais de l'édition / Asfored. 2018
  
• [Ressource en ligne] Refonder les relations entre auteurs et bibliothèques sur les droits culturels / MAUREL Lionel. 2018
  
• [Ressource en ligne] Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes / OMPI. 2016
  
• [Monographie] Internationaliser sa production : cessions de droits & coéditions / Botrel, Charlotte. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2017. - 1 vol. (127 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-7654-1546-6
  
• [Monographie] Petit lexique droit de la propriété intellectuelle / TAFFOREAU Patrick. -Issy-Les-Moulineaux : Gualino, 2016. - 46 p.
  ISBN 978-2-297-05393-8
  
• [Monographie] Open access et droit d'auteur / BERNAULT Carine. -Bruxelles : Larcier, 2016. - 227 p.
  ISBN 978-2-8044-8480-4
  
• [Ressource en ligne] Droit de prêt en bibliothèques 2017
  
• [Ressource en ligne] Fiches techniques sur les droits d'auteur et les droits voisins / Ministère de la Culture. 2018
  
• [Monographie] Droit d'auteur et copyright / BENHAMOU Françoise ; FARCHY Joëlle. -Paris : La Découverte, 2014. - 126 p.
  ISBN 978-2-7071-8278-4
  
• [Monographie] La propriété intellectuelle : génération innovation, un programme de formation à la propriété industrielle de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle) / BREESÉ Patrick ; KERMADEC Yann de. -Paris : Nathan, 2014. - 167 p.
  ISBN 978-2-09-163155-4
  
• [Monographie] Loi et Internet : un petit guide civique et juridique / MATTATIA Fabrice. -Paris : Eyrolles, 2013. - 231 p.
  ISBN 978-2-212-13716-3
  
• [Monographie] Numérisation du patrimoine : quelles médiations ? quels accès ? quelles cultures ? / DUFRÊNE Bernadette ; IHADJADENE Madjid ; BRUCKMANN Denis. -Paris : Hermann, 2013. - 311 p.
  ISBN 978-2-7056-8742-7
  
• [Monographie] Le droit d'auteur et l'édition / PIERRAT Emmanuel. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2013. - 497 p.
  ISBN 978-2-7654-1385-1
  
• [Ressource en ligne] Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur / Principal MAUREL Lionel. -Villeurbanne : Presses de l'Enssib, 2008
  
• [Monographie] Le droit du livre / PIERRAT Emmanuel. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2013. - 371 p.
  ISBN 978-2-7654-1377-6
  
• [Monographie] Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne / Lucas André ; SIRINELLI Pierre ; Bensamoun Alexandre. -Paris : Dalloz, 2012. - 166 p.
  ISBN 978-2-247-12067-3
  
• [Monographie] Droit d'auteur et bibliothèques / ALIX Yves. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2012. - 241 p.
  ISBN 978-2-7654-1348-6
  
• [Monographie] Droit des propriétés intellectuelles, 2e édition / BRUGUIÈRE Jean-Michel. -Paris : Ellipses, 2011. - 180 p.
  ISBN 978-2-7298-6455-2
  
• [Monographie] Quand Google défie le droit : plaidoyer pour un Internet transparent et de qualité : le gratuit a un prix / Strowel Alain ; Préfacier JEANNENEY Jean-Noël. -Bruxelles
  Bruxelles : De Boeck, 2011. - 238 p.
  ISBN 978-2-8044-4569-0
  
• [Ressource en ligne] Hadopi, biens culturels et usages d’internet : pratiques et perceptions des - internautes français / Principal IFOP. 2014
  
• [Monographie] Droit, oeuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections / CORNU Marie ; Mallet-Poujol Nathalie. -Paris : CNRS éditions, 2006. - 601 p.
  ISBN 9782271063748
  
• [Ressource en ligne] La propriété littéraire et artistique / Ministère de la Culture. 2018
  
• [Monographie] Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur / MAUREL Lionel. -Villeurbanne : Presses de l'Enssib, 2008. - 356 p.
  ISBN 978-2-910227-69-2
  
• [Monographie] Economie de la propriété intellectuelle / Lévêque François ; Ménière Yann. -Paris : La Découverte, 2003. - 128 p.
  ISBN 9782707139054
  
• [Monographie] Le bonheur de vivre en enfer / Principal PIERRAT Emmanuel. -Paris : M. Sell éditeurs, 2004. - 1 vol. (125 p.) ; 19 x 13 cm
  ISBN 2-35004-006-2
  
• [Monographie] Droit d'auteur et droit du public à l'information : approche de droit comparé / Geiger Christophe ; IRPI. -Paris : JurisClasseur, 2004. - 442 p.
  ISBN 2-7110-0467-8
  
• [Monographie] Le livre numérique et l'Union européenne / Plener Maud. -Paris : L'Harmattan, 2003. - 176 p.
  ISBN 2-7475-5406-6