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Documents (Descripteurs)

• [Ressource en ligne] IA : l'obligation de transparence entre en vigueur en Europe / Principal BOUHADJERA Hocine. Actualitté, 2025
  
• [Ressource en ligne] Gérer et obtenir des droits d’auteur / Principal ARTCENA. Centre national des arts du cirque, de la rue et du théâtre, 2024
  
• [Support de formation] Les fondamentaux du droit d’auteur / Principal FRAYSSE Michel. 2024. - 41 p.
  
• [Articles] 2018, la naissance du contrôle de proportionnalité dans l'art / Principal NOUAL Pierre. -Paris : Artclair éditions, 2025, n° 657. - pp. 22
  ISBN 1245-1495
  
• [Articles] 1992 : "l'accessoire", une exception au droit d'auteur / Principal NOUAL Pierre. -Paris : Artclair éditions, 2025, n° 656. - pp. 22
  ISBN 1245-1495
  
• [Ressource en ligne] Journées mondiales du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle 2025 : bibliographie sélective Centre de documentation et d'informations professionnels de la Bibliothèque nationale de France, 2025
  
• [Ressource en ligne] 10e baromètre des relations auteurs-éditeurs / Principal Société Civile des Auteurs Multimédia (France) ; Principal Société des gens de lettres (France) . 2025
  
• [Ressource en ligne] Il était une fois la Scam [Société civile des auteurs multimedia] / Principal PERRAUD Antoine. -Paris : Société civile des auteurs multimedia (France) , 2021
  
• [Ressource en ligne] Le droit d’auteur & la science ouverte / Principal DORIGNON Camille. GTSO Couperin
  
• [Monographie] Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles / Principal BINCTIN Nicolas. -Paris-La Défense : LGDJ, 2024. - 1 vol. (1287 p.) ; 22 cm
  ISBN 978-2-275-15083-3
  
• [Articles] Comment l'intelligence artificielle bouscule le droit d'auteur ? / Principal DUMOUTET Annabelle ; Illustrateur KERAVAL Gwen. -Paris : Editions Scrineo, 2024, n° 48 (2024). - pp. 144-150
  
• [Ressource en ligne] Bonnes pratiques de propriété intellectuelle : les bons réflexes pour sécuriser les productions de communication de l’État / Principal France. Ministère de l'Économie, des Finances, et de la souveraineté industrielle et numérique. Direction des affaires juridiques. Ministère de l'Économie, des Finances, et de la souveraineté industrielle et numérique, 2023
  
• [Ressource en ligne] Propriété intellectuelle - Droit d’auteur, droit à l’image à l’ère du numérique / Principal France. Ministère de l'Économie, des Finances, et de la souveraineté industrielle et numérique. Direction des affaires juridiques. 2024
  
• [Ressource en ligne] Rapport de mission sur la science ouverte et le droit d'auteur / Principal BOUTRON Maxime ; collaborateur TRÉMOLIÈRE Alexandre. -Paris : Ministère de la Culture, 2023
  
• [Ressource en ligne] La mission sur la science ouverte et le droit d'auteur rend son rapport / Principal HALSENBACH Axel. -Paris : Archimag, 2024
  
• [Monographie] L'auteur, ses droits et ses devoirs / Principal PIERRAT Emmanuel. -Paris : Gallimard, 2020. - 1 vol. (841 p.) ; 18 cm
  ISBN 978-2-07-281909-4
  
• [Monographie] Une brève histoire du droit d'auteur : de l'Antiquité à l'intelligence artificielle / Principal RENDU Jean-Baptiste ; Principal ROBERT Richard ; Préfacier LANG Jack ; Préfacier SIRINELLI Pierre. -Paris : Flammarion, 2024. - 1 vol. (174 p.) ; 25 cm
  ISBN 978-2-08-043529-3
  
• [Ressource en ligne] Observatoire des rémunérations : enquête sur l’évolution des conditions contractuelles et de rémunération des auteurs du livre - / Principal Société des gens de lettres (France) ; Principal Société Des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (France). 2023
  
• [Ressource en ligne] Le secteur du livre doit-il craindre l’intelligence artificielle ? : retour sur la table ronde #4 -Paris : Centre national du livre, 2023
  
• [Ressource en ligne] Guide du droit d'auteur : usage et création des ressources numériques / Principal BOUCHET-LE MAPPIAN Émilie ; Principal CHATRY Sylvain ; Principal LE CAM Stéphanie. Ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'Innovation, 2018
  
• [Ressource en ligne] Partyright : [pour comprendre les grandes licences du droit d'auteur en France] / Principal Université De Guyanne ; Adaptateur Ikigai. 2022
  
• [Monographie] Droit des propriétés intellectuelles / Principal ZOLLINGER Alexandre. -Paris : Ellipses, 2021. - 1 vol. (159 p.) ; 24 cm
  ISBN 978-2-340-05843-9
  
• [Ressource en ligne] Comprendre les droits d'auteur avec les fiches Hadopi / ; Ministère de l'Éducation nationale, de la jeunesse et des sports. 2021
  
• [Articles] Droit d’auteur, domaine public et communs : retour sur un malentendu / Principal GROFFE-CHARRIER Julie. -Grenoble : L'Observatoire des politiques culturelles, 2020, n° 55. - pp. 91-94
  
• [Articles] La diffusion des oeuvres indisponibles et le respect du droit d'auteur / Principal PELLETIER Geoffroy. -Grenoble : L'Observatoire des politiques culturelles, 2020, n° 55. - pp. 54-56
  
• [Ressource en ligne] Comment rémunérer les auteurs ? Guide pratique / Agence régionale du livre Provence Alpes Côte d'Azur. Agence régionale du livre (Provence-Alpes-Côte d'Azur) , 2020
  
• [Monographie] Comment rémunérer les auteurs ? Guide pratique / Agence régionale du livre Provence Alpes Côte d'Azur. -Aix en Provence : Agence régionale du livre (Provence-Alpes-Côte d'Azur) , 2020. - 1 brochure (18p.)
  
• [Ressource en ligne] L'auteur et l'acte de création / Principal RACINE Bruno. Ministère de la Culture, 2020
  
• [Monographie] Propriété littéraire et artistique / Principal SIRINELLI Pierre. Dalloz, 2016. - 1 vol. (310 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-247-07555-3
  
• [Monographie] Les standards de la propriété intellectuelle Dalloz, 2018. - 1 vol. (139 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-247-17035-7
  
• [Monographie] Droits d'auteur et droits voisins : aide-mémoire / Principal Vincent, Jean. M Médias, 2019. - 1 vol. (101 p.) ; 21 x 14 cm
  ISBN 978-2-917812-92-1
  
• [Ressource en ligne] La condition du traducteur / ASSOULINE Pierre. Centre national du livre, 2011
  
• [Ressource en ligne] Guide des auteurs de livres 2019 / Principal Centre national du livre ; Principal Société des gens de lettres (France) ; Principal FILL . 2019
  
• [Ressource en ligne] Presse, plateformes, créateurs... les avancées de la directive droit d'auteur / Principal Ministère de la Culture. 2019
  
• [Ressource en ligne] SOFIA [site Internet] 2019
  
• [Ressource en ligne] Qu’est-ce que l’accès ouvert ? / Principal SUBER Peter ; Traducteur LEBERT Marie. -Marseille : OpenEdition Press, 2016
  ISBN 9782821869806
  
• [Ressource en ligne] Déclaration des ventes de livres aux organismes de prêt (droit de prêt en bibliothèque) (Service en ligne) / SOFIA. 2018
  
• [Monographie] La gratuité, c'est le vol : 2015 : la fin du droit d'auteur ? / Malka, Richard. 2015. - 30
  
• [Ressource en ligne] Glossaire français - anglais de l'édition / Asfored. 2018
  
• [Ressource en ligne] Refonder les relations entre auteurs et bibliothèques sur les droits culturels / MAUREL Lionel. 2018
  
• [Ressource en ligne] Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes / OMPI. 2016
  
• [Monographie] Internationaliser sa production : cessions de droits & coéditions / Botrel, Charlotte. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2017. - 1 vol. (127 p.) ; 24 x 16 cm
  ISBN 978-2-7654-1546-6
  
• [Monographie] Petit lexique droit de la propriété intellectuelle / TAFFOREAU Patrick. -Issy-Les-Moulineaux : Gualino, 2016. - 46 p.
  ISBN 978-2-297-05393-8
  
• [Monographie] Open access et droit d'auteur / BERNAULT Carine. -Bruxelles : Larcier, 2016. - 227 p.
  ISBN 978-2-8044-8480-4
  
• [Ressource en ligne] Droit de prêt en bibliothèques 2017
  
• [Ressource en ligne] Fiches techniques sur les droits d'auteur et les droits voisins / Ministère de la Culture. 2018
  
• [Monographie] Droit d'auteur et copyright / BENHAMOU Françoise ; FARCHY Joëlle. -Paris : La Découverte, 2014. - 126 p.
  ISBN 978-2-7071-8278-4
  
• [Monographie] Loi et Internet : un petit guide civique et juridique / MATTATIA Fabrice. -Paris : Eyrolles, 2013. - 231 p.
  ISBN 978-2-212-13716-3
  
• [Monographie] Numérisation du patrimoine : quelles médiations ? quels accès ? quelles cultures ? / DUFRÊNE Bernadette ; IHADJADENE Madjid ; BRUCKMANN Denis. -Paris : Hermann, 2013. - 311 p.
  ISBN 978-2-7056-8742-7
  
• [Monographie] Le droit d'auteur et l'édition / PIERRAT Emmanuel. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2013. - 497 p.
  ISBN 978-2-7654-1385-1
  
• [Ressource en ligne] Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur / Principal MAUREL Lionel. -Villeurbanne : Presses de l'Enssib, 2008
  
• [Monographie] Le droit du livre / PIERRAT Emmanuel. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2013. - 371 p.
  ISBN 978-2-7654-1377-6
  
• [Monographie] Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne / Lucas André ; SIRINELLI Pierre ; BENSAMOUM Alexandra. -Paris : Dalloz, 2012. - 166 p.
  ISBN 978-2-247-12067-3
  
• [Monographie] Droit d'auteur et bibliothèques / ALIX Yves. -Paris : Editions du Cercle de la Librairie, 2012. - 241 p.
  ISBN 978-2-7654-1348-6
  
• [Ressource en ligne] Hadopi, biens culturels et usages d’internet : pratiques et perceptions des - internautes français / Principal IFOP. 2014
  
• [Monographie] Droit, oeuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections / CORNU Marie ; Mallet-Poujol Nathalie. -Paris : CNRS éditions, 2006. - 601 p.
  ISBN 9782271063748
  
• [Monographie] Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur / MAUREL Lionel. -Villeurbanne : Presses de l'Enssib, 2008. - 356 p.
  ISBN 978-2-910227-69-2
  
• [Monographie] Le bonheur de vivre en enfer / Principal PIERRAT Emmanuel. -Paris : M. Sell éditeurs, 2004. - 1 vol. (125 p.) ; 19 x 13 cm
  ISBN 2-35004-006-2
  
• [Monographie] Droit d'auteur et droit du public à l'information : approche de droit comparé / Geiger Christophe ; IRPI. -Paris : JurisClasseur, 2004. - 442 p.
  ISBN 2-7110-0467-8
  
• [Monographie] Le livre numérique et l'Union européenne / Plener Maud. -Paris : L'Harmattan, 2003. - 176 p.
  ISBN 2-7475-5406-6