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Documents (Descripteurs)

• [Ressource en ligne] Lois mémorielles : la loi, le politique et l'Histoire Vie publique, 2024
  
• [Vidéo] A-t-on le droit de se débarrasser des livres ? / Principal Lamirand Laure. Occitanie Livre & Lecture, 2023
  
• [Vidéo] Du bon usage (juridique) des DVD en médiathèque / Principal MERCEY Jean-Baptiste. Occitanie Livre & Lecture, 2023
  
• [Ressource en ligne] Open access : l'Université de Nantes recule devant auteurs et éditeurs Actualitté, 2024
  
• [Monographie] Les droits des personnes handicapées : 2024 -Paris : le Particulier éditions, 2024. - 1 vol. (215 p.) ; 21 cm
  ISBN 978-2-35731-357-6
  
• [Vidéo] Droits et supports numériques en bibliothèque / Principal YAYA Florent. Occitanie Livre & Lecture, 2024
  
• [Vidéo] Les bénévoles en bibliothèques territoriales : quelques questions de droit / Principal MARCEROU Philippe. Occitanie Livre & Lecture, 2024
  
• [Monographie] L'essentiel du droit des marchés publics : 2024-2025 / Principal ALLAIRE Frédéric. -Paris-La Défense : Gualino, 2024. - 1 vol. (134 p.) ; 17 cm
  ISBN 978-2-297-26100-5
  
• [Monographie] Le droit des médias / Principal DERIEUX Emmanuel. -Paris, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Dalloz;Lefebvre, 2024. - 1 vol. (VII-233 p.) ; 18 cm
  ISBN 978-2-247-22843-0
  
• [Ressource en ligne] Foire aux questions marchés publics Fédération interrégionale du livre et de la lecture , 2024
  
• [Ressource en ligne] Les personnes LGBT+ -Strasbourg : Conseil de l'Europe, 2024
  
• [Support de formation] La loi Robert sur les bibliothèques territoriales : la connaître pour l’utiliser / Principal LAHARY Dominique. 2022
  
• [Monographie] Handicap, droit et bien-être : accessibilité, compensation, capabilité / Principal NGO Mai-Anh. -Grenoble : UGA éditions, 2024. - 1 vol. (87 p.) ; 18 cm
  ISBN 978-2-37747-436-3
  
• [Monographie] Départs négociés et ruptures conventionnelles : la rupture amiable, la rupture conventionnelle individuelle et collective, la transaction / Principal TAQUET François. -Le Mans : Gereso, 2024. - 1 vol. (167 p.) ; 23 cm
  ISBN 979-10-397-0562-2
  
• [Ressource en ligne] Droits et usages de films en médiathèques : les règles à connaître pour montrer des films en bibliothèque Images en bibliothèques, 2022
  
• [Monographie] Code pratique 2024 de la commande publique / Principal MICHON Jérôme. -Antony : Groupe Le Moniteur, 2024. - 1 vol (170 p.) ; 27 cm
  ISBN 0769-3508
  
• [Monographie] Maîtriser le droit des médias : informer à l'ère des réseaux sociaux / Principal MASMEJAN Denis. -Neuchâtel (Suisse) : Livreo-Alphil, 2023. - 1 vol. (163 p.) ; 19 cm
  ISBN 978-2-88950-138-0
  
• [Monographie] Les droits des personnes handicapées : 2023 / Principal FRICOTTÉ Lisiane. -Paris : les Editions de l'action sociale, 2023. - 1 vol. (412 p.) ; 21 cm
  ISBN 979-10-97313-59-3
  
• [Monographie] La protection du patrimoine culturel / Principal PONTIER Jean-Marie. -Paris : L'Harmattan, 2019. - 1 vol. (602 p.) ; 24 cm
  ISBN 978-2-343-19126-3
  
• [Monographie] Bilan des réformes de la représentation du personnel et du dialogue social / Directrice de publication MOULLET Stéphanie ; Directeur de publication MONGE Rémy. -Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Marseille (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires de Provence;Institut régional du travail d'Aix-en-Provence, 2023. - 1 vol. (219 p.) ; 21 cm
  
• [Ressource en ligne] Document Delivery and Resource Sharing: Global Perspectives [Fourniture de documents et partage de ressources : perspectives globales] IFLA, 2023
  ISBN 0168-1931
  
• [Ressource en ligne] Monuments historiques & sites patrimoniaux -Paris : Ministère de la Culture, 2024
  
• [Ressource en ligne] Quelle commission pour restituer les livres spoliés par les nazis ? / Principal OURY Antoine. Actualitté, 2024
  
• [Ressource en ligne] Aide à la déclaration d’obligation d’emploi de travailleurs handicapés au Fonds d’Insertion des Personnes Handicapés dans la Fonction Publique : décembre 2023 / Principal Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (France). FIPHFP, 2023
  
• [Ressource en ligne] Guide de la laïcité dans la fonction publique / Principal France. Direction générale de l'administration et de la fonction publique. -Paris, : La documentation française, 2023
  
• [Ressource en ligne] Quels défis les bibliothèques doivent-elles relever pour mettre en place des mécanismes et des stratégies de gestion des données personnelles, tout en veillant à leur protection conformément aux lois en vigueur ? / Principal CHUARD Charlotte ; Principal DUCREY Sylvie ; Principal SIRISIN Monika ; ...et al.. hypothèses, 2023
  
• [Monographie] Médias et liberté d'expression : guide juridique : enjeux et limites, injure et diffamation, droit de réponse, vie privée, fake news / Principal SALAÜN Paul. -Levallois-Perret : Bréal, 2023. - 1 vol. (276 p.) ; 21 cm
  ISBN 978-2-7495-5508-9
  
• [Ressource en ligne] Agir ensemble pour l’adoption d’une loi sur les bibliothèques : le cas de la France - / Principal ROBERT Sylvie. -Montréal : Association canadienne des bibliothécaires de langue française, 2023
  ISBN 0315-2340
  
• [Monographie] Handicap : le guide pratique 2023 / Principal Association pour adultes et jeunes handicapés. -Saint-Cloud : Prat, 2023. - 1 vol. (XIX-400 p.) ; 20 cm
  ISBN 978-2-8095-1826-9
  
• [Articles] Que faire des restes humains ? / Principal LEHOËRFF Anne. -Paris : L'Histoire, 2023, n° 512. - pp. 12-18
  ISBN 0182-2411
  
• [Vidéo] La loi Bibliothèques pour les nuls : le Replay / Principal VIDAL Isabelle ; Principal BERTRAND Aurélie. Savoie-biblio, 2023
  
• [Ressource en ligne] Référentiel des usages numériques : 2023 / éditeur scientifique Pôle Numérique Arcep - Arcom. Arcom, 2023
  
• [Ressource en ligne] Loi Robert : origines et perspectives : compte rendu de la journée d’étude « Après la loi Robert : un nouvel horizon pour les bibliothèques » / éditeur scientifique Association des directeurs de CRFCB. Bibliothèque publique d'information, 2023
  
• [Articles] Restitutions : une loi adoptée, deux en préparation / Principal HAMMACHE Sindbad. -Paris : Artclair éditions, 2023, n° 613. - p. 10
  ISBN 1245-1495
  
• [Articles] Tiktok interdit dans le secteur public / Principal BRAJARD Théo. -Paris : Next Intéractive Media, 2023, n° 996. - p.10
  ISBN 2266-7989
  
• [Ressource en ligne] Le guide des CCAG, fiche par fiche / Principal France. Ministère de l'Économie, des Finances, et de la souveraineté industrielle et numérique. Direction des affaires juridiques. Ministère de l'Économie, des Finances, et de la souveraineté industrielle et numérique
  
• [Ressource en ligne] Patrimoine partagé : universalité, restitutions et circulation des œuvres d’art : vers une législation et une doctrine françaises sur les "critères de restituabilité" pour les biens culturels / Principal MARTINEZ Jean-Luc. -Paris : Ministère de la Culture, 2023
  
• [Articles] Marchés publics : la parité, un nouveau critère qui laisse perplexe / Principal DAYCARD Laurène. -Antony : Groupe Le Moniteur, 2023, n° 2662(2023). - pp. 6-8
  
• [Articles] Le serpent de mer enfin capturé ! retour sur la loi Robert / Principal GALAUP Xavier. -Paris : BNF-Centre national de la littérature pour la jeunesse-La joie par les livres, 2023, n° 328. - pp. 168-170
  ISBN 0398-8384
  
• [Ressource en ligne] Mode d'emploi de la loi Robert sur les bibliothèques territoriales / Association des Bibliothécaires Français. 2022
  
• [Ressource en ligne] Code de la commande publique legifrance, Mise à jour permanente
  
• [Ressource en ligne] État des lieux sur la connaissance des obligations légales en matière d'accessibilité numérique en France / éditeur scientifique Fédération des aveugles et handicapés visuels (France). 2022
  
• [Ressource en ligne] Le droit des bibliothèques / Principal WAGENER Noé ; Principal CANUTI Thibaut. Fréquence T : la web radio des agents territoriaux, 2022
  
• [Vidéo] Décryptage de la loi Robert, la loi des bibliothèques / Principal LAHARY Dominique. -Paris : ABF, 2022
  
• [Ressource en ligne] Guide pratique des procédures Accidents de service - Maladies professionnelles / Principal Ministère de l'Action et des Comptes Publics. -Paris : Ministère de l'Action et des Comptes publics, 2019
  
• [Ressource en ligne] Code de la propriété intellectuelle legifrance, Mise à jour permanente
  
• [Ressource en ligne] Code général de la fonction publique legifrance, Mise à jour permanente
  
• [Vidéo] Le Sénat fixe le cadre des bibliothèques Public Sénat, 2021
  
• [Ressource en ligne] Loi du 30 décembre 2021 visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs / ; Vie publique. 2021
  
• [Ressource en ligne] Loi du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique / ; Vie publique. 2021
  
• [Monographie] Le droit des bibliothèques : règles et pratiques juridiques / Principal CORNU Marie ; Principal ROELLINGER Mathilde ; Principal TERRIER Emilie ; ...et al. ; collaborateur DUPUIT Jean-Sébastien ; collaborateur RENOULT Daniel. -Paris : Dalloz, 2021. - 1 vol. (X-453 p.) ; 24 cm
  ISBN 978-2-247-19746-0
  
• [Périodique] Dictionnaire permanent sécurité et conditions de travail. Collection du bulletin -Montrouge : Editions Législatives
  
• [Monographie] L'essentiel du droit de la Sécurité sociale : édition 2018 / GRANDGUILLOT Dominique. Gualino, 2018. - 1 vol. (128 p.) ; 17 x 17 cm
  ISBN 978-2-297-06876-5
  
• [Périodique en ligne] Actualités juridiques : Principaux textes officiels en hygiène et sécurité - INRS, 2020
  
• [Périodique en ligne] Bulletin Officiel du Ministère de la Culture -Paris : Ministère de la Culture, 2020
  
• [Monographie] Formation professionnelle : l'essentiel à connaître : toutes les possibilités, les droits des salariés, les obligations des entreprises / Recassa Arlette. -Paris : Maxima Laurent du Mesnil, 2017. - 261 p.
  ISBN 978-2-84001-903-9
  
• [Monographie] Méthodologie juridique : méthodologie de la recherche documentaire juridique / NISSEN Cécile ; DESSEILLES François ; ZIANS François. -Bruxelles : Larcier, 2016. - 324 p.
  ISBN 978-2-8044-8927-4
  
• [Monographie] Open access et droit d'auteur / BERNAULT Carine. -Bruxelles : Larcier, 2016. - 227 p.
  ISBN 978-2-8044-8480-4
  
• [Monographie] Handicap & emploi : droits et dispositifs / Ministère du Travail. -Paris : La documentation française, 2015. - 444 p.
  ISBN 978-2-11-010144-0
  
• [Monographie] La législation du travail : retenir l'essentiel / CHAROUX Françoise ; JEANEAU Yvonne. -Paris : Nathan, 2017. - 159 p.
  ISBN 978-2-09-164921-4
  
• [Monographie] Jeux vidéo en bibliothèque / GAUDION Anne-Gaëlle ; PERISSE Nicolas. -Paris : ABF, 2014. - 179 p.
  ISBN 978-2-900177-39-6
  
• [Périodique] Dictionnaire permanent sécurité et conditions de travail - vol. 2 / Directeur de publication VAILLANT Michel. -Montrouge : Editions Législatives
  ISBN 0767-2187
  
• [Périodique] Dictionnaire permanent sécurité et conditions de travail - vol. 1 / Directeur de publication VAILLANT Michel. -Montrouge : Editions Législatives
  ISBN 0767-2187
  
• [Monographie] Handicaps et culture : ERP, employeurs, salariés : les clés d'une culture de l'égalité / CRTH. -Nantes : Milénaire Presse, 2014. - 271 p.
  ISBN 978-2-91-7812-30-3
  
• [Ressource en ligne] Code du travail legifrance, Mise à jour permanente
  
• [Ressource en ligne] La gestion du dépôt légal imprimeur / GROGNET Thierry ; RICHARD Hélène. 2013
  
• [Monographie] Textes constitutionnels français / Rials Stéphane. -Paris : PUF, 2012. - 127 p.
  ISBN 978-2-13-059273-0
  
• [Monographie] Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne / Lucas André ; SIRINELLI Pierre ; Bensamoun Alexandre. -Paris : Dalloz, 2012. - 166 p.
  ISBN 978-2-247-12067-3
  
• [Périodique en ligne] Culture : études -Editeur : Ministère de la Culture, 2007-
  
• [Périodique en ligne] Culture : prospective -Éditeur : Ministère de la Culture, 2007-2011
  
• [Périodique en ligne] Culture : méthodes -Paris : Ministère de la Culture, 2007-2013
  
• [Périodique] Culture : études -Éditeur : Ministère de la Culture
  
• [Périodique] Culture : chiffres -Éditeur : Ministère de la Culture
  
• [Monographie] Guide des personnes handicapées -Paris : La documentation française, 2008. - 235 p.
  ISBN 978-2-11-006732-6